• Accueil
  • > Crédits & Mentions légales

Crédits & Mentions légales

© Maison de la consommation et de l’environnement (Mce) – Tous droits réservés – Mentions légales

SIEGE SOCIAL

Maison de la consommation et de l’environnement (Mce)
48 boulevard Magenta
35200 Rennes

Tél. : 02 99 30 35 50
Contact Email

Association loi 1901 numéro de SIRET : 326 636 107 00012

Directeur de la publication : Erique Lepinteur
Crédits photos : Mce, Michel Riou, Pierre-Yves Pasco, Roland Gicquel, Bretagne Vivante et Eau & Rivières de Bretagne

AGENCE WEB

Le site internet de la Maison de la consommation et de l’environnement
a été conçu et réalisé par l’agence web MBA Multimédia

4 rue de la Clairière
Parc d’Activités du Bois de Soeuvres
35770 Vern sur Seiche

Tél. : 02 99 26 31 92
Fax : 02 99 26 31 91
Contact Email

HEBERGEUR

PROXIENCE
Place de La gare
35000 RENNES
Tèl : 02 23 20 37 93

Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

INFORMATIQUES et LIBERTES

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à la Maison de la consommation et de l’environnement soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par email

RESPONSABILITES

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de la Maison de la consommation et de l’environnement, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Ni la Maison de la consommation et de l’environnement, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l'occasion de l'accès ou des difficultés d'accès à ce site, ou de l'utilisation qu'il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l'utilisateur. Les informations sur ce site sont fournies " telles quelles " sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l'utilisation de la présente publication. Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. La Maison de la consommation et de l’environnement se réserve le droit d'apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

DROITS D’AUTEUR

(textes, photos, …) Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Maison de la consommation et de l’environnement ou de tiers ayant autorisé la Maison de la consommation et de l’environnement à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Maison de la consommation et de l’environnement est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Votre attention

Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.